Déposée le 29 juin 1988 par ROBERTSHAW SKIL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SKIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROBERTSHAW SKIL LIMITED, (Société britannique), domicilié(e) Greenhey Place, East Gillibrands, Skelmersdale, Lancashire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque SKIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété n°54195 - Publication au BOPI 1991-06-24
Inscription le 24 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54194 - Publication au BOPI 1991-06-24
Appareils scientifiques et instruments scientifiques et les pièces de ceux-ci, à l'exclusion des régulateurs de puissance redresseurs controlés par silicium ou des commutateurs à l'état solide lorsque ces régulateurs ou ces commutateurs sont destinés à être utilisés pour contrôler la vitesse d'outils de puissance.Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux y compris équipements de surveillance du patient pour mesurer et enregistrer la température, la pression sanguine, la respiration, la condition cardiaque, la condition d'humidité de la peau et autres équipements de diagnostic, en particulier équipements de diagnostic à ultra-sons utilisés pour mesurer les tumeurs au cerveau et équipements ultra-soniques de balayage complexe en section transversale pour fournir des images du corps, différents des équipements à rayons X.Equipements de mesure et de contrôle en tant que pièces de systèmes de chauffage, installations productrices de vapeur et installations de chaudières et systèmes d'eau chaude à haute pression et à basse pression;équipements de mesure et de contrôle associés avec une installation de conditionnement d'air; commandes d'allumage,commandes de défaillance de flamme et commandes de débit et de pression pour l'utilisation avec tous types de brûleurs, à combustible liquide ou gazeux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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